Trick Vortex
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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 décembre 2024

1. Éditeur du site

Raison sociale : Trick Vortex

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 50 000 €

Siège social : 45 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France

SIRET : 457 906 178 00012

RCS : Paris 457 906 178

TVA intracommunautaire : FR67768420855

Code APE/NAF : 4540Z (Commerce et réparation de motocycles)

2. Contact

Adresse : 45 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France

Téléphone : +33 1 42 86 95 74

Email : [email protected]

Horaires d'ouverture : Lundi au Vendredi, 9h - 18h

3. Directeur de la publication

Nom : Jean Dupont

Fonction : Président de Trick Vortex

Contact : [email protected]

4. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007

Site web : www.ovh.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site trick-vortex.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Trick Vortex, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Trick Vortex.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent comporter des erreurs ou omissions. Trick Vortex s'efforce de fournir sur le site trick-vortex.com des informations aussi précises que possible.

6.2 Utilisation du site

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites dans les présentes mentions légales.

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9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes mentions légales étaient tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

10. Crédits

10.1 Conception et développement

Site web : Développé par l'équipe Trick Vortex

Design : Équipe interne Trick Vortex

10.2 Ressources utilisées

Polices : Segoe UI (Microsoft), système par défaut

Icônes : SVG personnalisés créés par Trick Vortex

Images : Illustrations SVG originales

11. Modification des mentions légales

Trick Vortex se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.

Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Date de dernière modification : 15 décembre 2024

12. Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, nous informons le consommateur de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation.

Médiateur : CNPM - Médiation de la consommation

Adresse : 27 avenue de la libération, 42400 Saint-Chamond

Site web : www.cnpm-mediation-consommation.eu

Email : [email protected]

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